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Approbation du SCoT du 18 février 2020

Par délibération n°20.02.18_02/CS en date du 18 février 2020, le Comité Syndical du SMEP (Syndical Mixte d’Etudes et de Programmation) a approuvé le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) du Grand Sud.

Retrouvez ci-après l’ensemble des pièces constitutives du SCoT approuvé par le Comité Syndical

• Délibération n°20.02.18_02/CS du 18 février 2020
• 01-Note de Synthèse
• 02-Mémoire en réponse aux avis des PPA
• 03-Dossier enquête publique
  • arrêtés
  • Avis PPA reçus
  • Certificat affichage
  • Contributions reçues
  • Engagement SMEP et délib. Commune du Tampon
  • Presse
  • Rapport du Commissaire enquêteur et conclusions motivées
  • Réponses enquêtes publiques
  • PV de synthèse de l’enquête publique
• 04- Rapport de présentation
  • Rapport de Présentation -Tome 1
  • Rapport de Présentation -Tome 2
  • Rapport de Présentation -Tome 3
• 05-PADD
• 06-DOO
• 07-Dossiers cartes 
• 08-Etat initial de l’environnement