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SMEP Grand Sud
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Arrêté 2019-001

Arrêté 2019-001 _ Enquête Publique

Arrete-2019_001-ouverture-enquete-publique

Syndicat Mixte d’Etudes et de Programmation (SMEP) du Grand SUD – La Réunion
16, Rue Augustin Archambaud-97410 SAINT-PIERRE
Tél. 0262.91.01.69
scotgrandsud@casud.re

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Approbation du SCoT

Approbation du SCoT du 18 février 2020

Par délibération n°20.02.18_02/CS en date du 18 février 2020, le Comité Syndical du SMEP (Syndical Mixte d’Etudes et de Programmation) a approuvé le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) du Grand Sud.

Retrouvez ci-après l’ensemble des pièces constitutives du SCoT approuvé par le Comité Syndical

  • Délibération n°20.02.18_02/CS du 18 février 2020
  • 01-Note de Synthèse
  • 02-Mémoire en réponse aux avis des PPA
  • 03-Dossier enquête publique
    • arrêtés
    • Avis PPA reçus
    • Certificat affichage
    • Contributions reçues
    • Engagement SMEP et délib. Commune du Tampon
    • Presse
    • Rapport du Commissaire enquêteur et conclusions motivées
    • Réponses enquêtes publiques
    • PV de synthèse de l’enquête publique
  • 04- Rapport de présentation
    • Rapport de Présentation -Tome 1
    • Rapport de Présentation -Tome 2
    • Rapport de Présentation -Tome 3
  • 05-PADD
  • 06-DOO
  • 07-Dossiers cartes 
  • 08-Etat initial de l’environnement